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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 NOVEMBRE 2015
26 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des So....

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Avis sur le projet de SAGE de l'Odet

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Régularisation foncière auprès de Bretagne Ouest Accession (BOA) Rues Paul Borrossi et Guy Rolland

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Cession à madame et monsieur Larreur d'une emprise Rue de Kerivoal

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres

Délibération N°8 - DDU - Rapporteur André GUENEGAN

Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Construction d'un immeuble administratif à la Providence - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°10 - DBM - Rapporteur Guillaume MENGUY

Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information

Délibération N°11 - DBM - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supér....

Délibération N°12 - DDC - Rapporteur Nicolas GONIDEC

Animation du Patrimoine - Demande de subvention à l'Etat

Délibération N°13 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Subventions aux associations culturelles - Année 2015

Délibération N°14 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022