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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 NOVEMBRE 2015
26 délibérations


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Subventions Sportives

Délibération N°15 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

Subventions aux associations socioculturelles

Délibération N°16 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Contrat Educatif Local - Subventions

Délibération N°17 - POP - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Contrat de ville - Deuxième programmation

Délibération N°18 - DAS - Rapporteur Rolland ANGOTTI

Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme

Délibération N°19 - DSSR - Rapporteur Rolland ANGOTTI

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°20 - DSSR - Rapporteur Rolland ANGOTTI

Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006

Délibération N°21 - DSSR - Rapporteur Rolland ANGOTTI

Avenant n°9 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'ARPAQ

Délibération N°22 - DSSR - Rapporteur Karine ARZ

Signature de marchés après consultation

Délibération N°23 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Modification du tableau des emplois

Délibération N°24 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper

Délibération N°25 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

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Dernière mise à jour le 29/06/2022