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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 2 OCTOBRE 2015
46 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration ....

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Travaux d'effacement de réseaux anciens - Approbation des travaux 2015 en accompagnement des projets de voirie et autorisation de signature des conven....

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur Yves GENTRIC

Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

Délibération N°9 - DENV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Installation classée pour la protection de l'environnement - Enregistrement d'un élevage porcin de 1920 porcs charcutiers - Lieu-dit Ty Hor sur la com....

Délibération N°10 - DENV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Demandes de subventions 2015 - Environnement

Délibération N°11 - DENV - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Subvention à l'association "Le village de Locmaria"

Délibération N°12 - DEV - Rapporteur Yves GENTRIC

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°13 - DBM - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Missions de contrôle technique pour les travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes

Délibération N°14 - DBM - Rapporteur Didier LENNON

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Dernière mise à jour le 29/06/2022