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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 2 OCTOBRE 2015
46 délibérations


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Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avenant n°8 à la convention Subvention du projet Solidarité Transport

Délibération N°30 - DSSR - Rapporteur Danielle GARREC

Rapport d'activité 2014

Délibération N°31 - DAFJ - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée ....

Délibération N°32 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Décision modificative n°2

Délibération N°33 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marchés après consultations

Délibération N°34 - DAFJ - Rapporteur André GUENEGAN

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°35 - DAFJ - Rapporteur Isabelle LE BAL

Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation

Délibération N°36 - DECO - Rapporteur Guillaume MENGUY

Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais....

Délibération N°37 - DRH - Rapporteur Valérie GACOGNE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°38 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais

Délibération N°39 - CAB - Rapporteur Isabelle LE BAL

Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté

Délibération N°40 - DSI - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Fourniture de matériels et logiciels systèmes et réseaux et prestations associées - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°41 - DSI - Rapporteur Valérie POSTIC

Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

Délibération N°42 - DGST - Rapporteur Guillaume MENGUY

Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2014

Délibération N°43 - POP - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départ....

Délibération N°44 - POP - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022