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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 2015
53 délibérations


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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Cession au Département Tourbière de Toulven

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Acquisition d'une emprise auprès de madame Caillarec rue Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Acquisition gratuite auprès de l'OPAC de parcelles allée René François Le Men et rue du Coteau de Kermabeuzen en vue de leur intégration dans le domai....

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF LIVET

Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Yves GENTRIC

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, d....

Délibération N°10 - DENV - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap

Délibération N°11 - DBM - Rapporteur Marie LE GALL

Création d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

Délibération N°12 - DEV - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations

Délibération N°13 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Impact du schéma horaire sur les modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 et su....

Délibération N°14 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Projet éducatif local - Subventions

Délibération N°15 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022