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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 2015
53 délibérations


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Signature de marchés après consultations

Délibération N°46 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée

Délibération N°47 - DAFJ - Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE

Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence "Antigua"

Délibération N°48 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen

Délibération N°49 - DECO - Rapporteur André GUENEGAN

Logements de fonction

Délibération N°50 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Délibération N°51 - DRH - Rapporteur Isabelle LE BAL

Convention d'objectifs Agora Justice

Délibération N°53 - DSSR - Rapporteur Valérie POSTIC

Vente sur Webenchères

Délibération N°54 - DBM - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022