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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUIN 2015
55 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Compte administratif 2014

Délibération N°1 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Compte de gestion de l'exercice 2014

Délibération N°2 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Affectation des résultats de l'exercice 2014

Délibération N°3 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 - DAFJ - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Gestion des biens acquis par Foncier de Bretagne sur le secteur de la Gare - convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper

Délibération N°6 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols et l'élaboration du plan lo....

Délibération N°7 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Zone d'activités de Kerlic à Quimper Bilan de la concertation - Délégation de maîtrise d'ouvrage

Délibération N°8 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Bilan des opérations immobilières 2014

Délibération N°9 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Modification du bail emphytéotique - rue de Kergariou

Délibération N°10 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Acquisition auprès de madame Marcillac - allée de Ker Anna

Délibération N°11 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence

Délibération N°12 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire

Délibération N°13 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon

Délibération N°14 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022