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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 JUIN 2015
55 délibérations



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Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Convention de servitude ERDF au Braden

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Convention de servitude ERDF - Le Quinquis

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015

Délibération N°18 - DDV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF

Délibération N°19 - DDV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Travaux courants d'entretien de voirie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°20 - DDV - Rapporteur Marie LE GALL

Stade Nicolas Kervahut : construction d'un bâtiment provisoire

Délibération N°21 - DBM - Rapporteur Alain GUILLOU

Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper

Délibération N°22 - DDC - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

Délibération N°23 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Carte scolaire 2015-2016

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

Délibération N°26 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

Subvention à l'association "Le manège enchanté" et à l'association "SOS Urgences Mamans"

Délibération N°27 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

Tarifs des mises à disposition des théâtres - saison 2015-2016

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Procédure de mise à disposition des Ateliers du jardin

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022