• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 AVRIL 2015
19 délibérations



Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAFJ - Rapporteur 0

Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°4 - DDV - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)

Délibération N°5 - DEV - Rapporteur Guillaume MENGUY

Schéma horaire proposé dans les écoles primaires publiques à compter de septembre 2015

Délibération N°6 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

"Établissements du premier degré sous contrat d'association" Participation de la ville en 2015

Délibération N°7 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Prestation de service unique (PSU) Avenant aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans vil....

Délibération N°8 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

Convention de mécénat pour le transport des œuvres de l'exposition "Alexandre Séon, la beauté idéale"

Délibération N°9 - DDC - Rapporteur Gwenaëlle GOUZIEN

Subventions aux associations culturelles - Année 2015

Délibération N°10 - DDC - Rapporteur Allain LE ROUX

Présentation du nouveau contrat de ville et première programmation 2015

Délibération N°11 - DAS - Rapporteur Danielle GARREC

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°12 - DSSR - Rapporteur Agnès TARDIVEAU

Remise gracieuse - sinistre sur mobilier urbain

Délibération N°13 - DAFJ - Rapporteur Valérie POSTIC

Signature d'un marché après consultation

Délibération N°14 - DAFJ - Rapporteur Valérie GACOGNE

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022