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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JANVIER 2015
30 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 - DAG - Rapporteur 0

Débat d'orientations budgétaires

Délibération N°1 - DFCP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 201....

Délibération N°2 - DFCP - Rapporteur Isabelle LE BAL

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 - DAG - Rapporteur Isabelle LE BAL

Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°4 - DAG - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Rapport annuel de la commission communal d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Délibération N°5 - DAG - Rapporteur Marie LE GALL

Contrats d'assurance - Groupement de commandes

Délibération N°6 - DAG - Rapporteur Valérie POSTIC

Mise en œuvre de toits photovoltaïques sur sept bâtiments de la ville de Quimper

Délibération N°7 - DBM - Rapporteur Marc CHAUVIN

Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes

Délibération N°8 - CAB - Rapporteur André GUENEGAN

Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'u....

Délibération N°9 - CAB - Rapporteur André GUENEGAN

Avance sur la subvention 2015 au CCAS

Délibération N°10 - SOL - Rapporteur Danielle GARREC

Programmation ANRU - Cession à Bretagne Ouest Accession (BOA)

Délibération N°11 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper

Délibération N°12 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté

Délibération N°13 - DDU - Rapporteur Christian LE BIHAN

Liaison piétonne entre la rue Henri de Bournazel et le parking de la Providence - Cession gratuite par la SARL Bâtir et la copropriété Le Stéïr/Les B....

Délibération N°14 - DDU - Rapporteur Didier LENNON

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Dernière mise à jour le 29/06/2022