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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 30 JANVIER 2015
30 délibérations


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Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Yves GENTRIC

Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Convention de servitude ERDF - Bois de Kermoysan

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Marie LE GALL

Constitution de servitude rue de la Terre Noire

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Association loisirs pluriel: subvention 2014

Délibération N°21 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le Conseil Général

Délibération N°22 - DEE - Rapporteur Ariane FAYE

Signalétique patrimoniale à Locmaria - Demande de subvention au Conseil Général du Finistère, au Conseil Régional et à la DRAC Bretagne

Délibération N°23 - DDC - Rapporteur Ariane FAYE

Convention entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine - Année 2015

Délibération N°24 - DDC - Rapporteur Ariane FAYE

Convention de coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Général

Délibération N°25 - DDC - Rapporteur Fabienne COÏC

Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015

Délibération N°26 - DDC - Rapporteur Marc CHAUVIN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars pour l'année 2014-2015

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Philippe CALVEZ

Convention entre l'Etat, l'Evêque et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Année 2015

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Ariane FAYE

Subventions sportives

Délibération N°29 - DDS - Rapporteur Alain GUILLOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022