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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 NOVEMBRE 2014
38 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 - DAG - Rapporteur 0

Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)

Délibération N°1 - DDU - Rapporteur Corine NICOLAS

Cession à Bretagne Ouest Accession-Rue Paul Borossi (DDU)

Délibération N°2 - DDU - Rapporteur Valérie LECERF-LIVET

Cession de terrain à CIRMAD - Modification du projet - Rétrocession des voies (DDU)

Délibération N°3 - DDU - Rapporteur Guillaume MENGUY

Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)

Délibération N°4 - DDU - Rapporteur Marie LE GALL

Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)

Délibération N°5 - DDU - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Avenant n°1 au contrat de concession d'aménagement (MGP)

Délibération N°6 - MGP - Rapporteur Didier LENNON

Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)

Délibération N°7 - MGP - Rapporteur Didier LENNON

Modification des statuts du S.D.E.F. (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère) (DDV)

Délibération N°8 - DDV - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Marché de la céramique - Exonération du droit de place (DDV)

Délibération N°9 - DDV - Rapporteur Dominique SCOARNEC

Demandes de subventions 2014 (DENV)

Délibération N°10 - DENV - Rapporteur Yves GENTRIC

Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)

Délibération N°12 - DPAJ - Rapporteur Jean-Marc QUINIOU

Actualisation du Projet Educatif de Territoire (PEdT) - Rythmes scolaires (DEE)

Délibération N°13 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention d'Objectifs et de Financement ALSH "périscolaire" entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)

Délibération N°14 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Projet éducatif local - Subventions (DEE)

Délibération N°15 - DEE - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022