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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 NOVEMBRE 2014
38 délibérations


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Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2014 (DS)

Délibération N°31 - DS - Rapporteur Danielle GARREC

Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP)

Délibération N°32 - DFCP - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Organismes extérieurs - Modification de la représentation de la ville de Quimper au sein de l'association Polarités (DAG)

Délibération N°33 - DAG - Rapporteur Isabelle LE BAL

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2014 (DAG)

Délibération N°34 - DAG - Rapporteur Caroline AMIOT

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal (DAG)

Délibération N°35 - DAG - Rapporteur Philippe CALVEZ

Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)

Délibération N°36 - DAG - Rapporteur Valérie POSTIC

Modification du tableau des emplois (DRH)

Délibération N°37 - DRH - Rapporteur André GUENEGAN

Signature des marchés après consultations (DFCP)

Délibération N°38 - DFCP - Rapporteur Valérie GACOGNE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022