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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 AVRIL 2014
22 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 14.3 - Rapporteur 0

Création de quatre conseils de quartier - Approbation de la Charte des conseils de quartiers

Délibération N°1 DAG 14.3 - Rapporteur Philippe CALVEZ

Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper

Délibération N°2 DAG 14.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Commissions municipales - Institution et composition

Délibération N°3 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Commission d'appel d'offres - Composition

Délibération N°4 DAG 14.3 - Rapporteur André GUENEGAN

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°5 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD

Délibération N°6 DAG 14.3 - Rapporteur Guillaume MENGUY

Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°7 DAG 14.3 - Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°8 DAG 14.3 - Rapporteur Danielle GARREC

SIVALODET - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°9 DAG 14.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°10 DAG 14.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SIVU du Steir - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°11 DAG 14.3 - Rapporteur Danielle GARREC

Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°12 DAG 14.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°13 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres

Délibération N°14 DAG 14.3 - Rapporteur Isabelle LE BAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022