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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 AVRIL 2014
22 délibérations


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Régie personnalisée de l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Désignation des membres du conseil d'administration

Délibération N°15 DAG 14.3 - Rapporteur Allain LE ROUX

Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition

Délibération N°16 DAG 14.3 - Rapporteur Marie LE GALL

Commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition

Délibération N°17 DAG 14.3 - Rapporteur Marie LE GALL

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Délibération N°18 DAG 14.3 - Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE

Musée des beaux arts - Acquisition d'une oeuvre de Pierre Dupuis

Délibération N°1 DDC 14.3 - Rapporteur Allain LE ROUX

Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition

Délibération N°1 DDU 14.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Indemnités de fonction aux élus

Délibération N°1 DRH 14.3 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022