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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 NOVEMBRE 2013
27 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 13.7 - Rapporteur 0

Désordres du centre nautique de Creach' Gwen de décembre 2011 : protocole transactionnel

Délibération N°1 DAG 13.7 - Rapporteur Dominique BOE

Adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT)

Délibération N°2 DAG 13.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Subventions aux syndicats

Délibération N°3 DAG 13.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions relations internationales

Délibération N°4 DAG 13.7 - Rapporteur Piero RAINERO

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 13.7 - Rapporteur Georges KERGONNA

Pôle sportif de Creac'h Gwen - Construction de deux terrains synthétiques et d'un bâtiment neuf - Signature des marchés

Délibération N°2 DBF 13.7 - Rapporteur Dominique BOE

Construction de la maison des services publics de Penhars - Protocole transactionnel

Délibération N°1 DBM 13.7 - Rapporteur Georges CADIOU

Financement du Pôle Culturel Max Jacob - Convention entre la ville de Quimper et le Conseil général du Finistère

Délibération N°1 DDC 13.7 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Appel à projet auprès des étudiants de l'Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne dans le cadre du Pôle Max Jacob

Délibération N°2 DDC 13.7 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement des licences 1, 2 et 3

Délibération N°3 DDC 13.7 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Demande de subvention à l'Etat - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Animation du Patrimoine

Délibération N°4 DDC 13.7 - Rapporteur David LESVENAN

Avenant à la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Le Quartier

Délibération N°5 DDC 13.7 - Rapporteur Nadine URVOIS

Adhésion du musée des beaux-arts de Quimper à l'ICOM

Délibération N°6 DDC 13.7 - Rapporteur Martine PETIT

Convention avec l'association Gros Plan

Délibération N°7 DDC 13.7 - Rapporteur Kristian GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022