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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 NOVEMBRE 2013
27 délibérations



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Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2013

Délibération N°8 DDC 13.7 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 13.7 - Rapporteur Dominique BOE

Révision du décret de création de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Avis de la commune

Délibération N°1 DDU 13.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition auprès de Castorama Route de Bénodet

Délibération N°2 DDU 13.7 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Acquisition SCI OLCO Rue Nominoë

Délibération N°3 DDU 13.7 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Demandes de subventions 2013

Délibération N°1 DENV 13.7 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Rapport d'activités 2012 du CCAS

Délibération N°1 DS 13.7 - Rapporteur Laurence VIGNON

Vote de la 2ème programmation du CUCS

Délibération N°2 DS 13.7 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 13.7 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions économiques 2013

Délibération N°1 ECO 13.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Proposition de voeu relatif à l'écotaxe présentée par madame Isabelle Le Bal

Délibération N°1 VM 13.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Proposition de voeu déposée par les élus de la majorité " Construisons un pacte d'avenir pour la Bretagne"

Délibération N°2 VM 13.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022