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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 OCTOBRE 2013
36 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.6 - Rapporteur 0

Délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’un crématorium – Rapport du délégataire

Délibération N°1 DAG 13.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Comité d’éthique funéraire – désignation de nouveaux membres

Délibération N°2 DAG 13.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 13.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Rapport Général d'activité 2012

Délibération N°1 DBF 13.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Société d’aménagement du Finistère (SAFI) – Rapport annuel 2012

Délibération N°2 DBF 13.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d’économie mixte pour l’aménagement et l’équipement de la Bretagne (DEMAEB) – Rapport annuel 2012

Délibération N°3 DBF 13.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Actualisation pour 2014 du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité

Délibération N°4 DBF 13.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Décision modificative n° 2

Délibération N°5 DBF 13.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature des marchés après consultation

Délibération N°6 DBF 13.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d’autorisation d’urbanisme

Délibération N°1 DBM 13.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Subventions aux culturelles et socioculturelles – Année 2013

Délibération N°1 DDC 13.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Animation du patrimoine – Convention concernant l’organisation d’animation à destination du public handicapé – Année 2013-2014

Délibération N°2 DDC 13.6 - Rapporteur David LESVENAN

Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Bodadeg ar Sonerion Pen ar Bed

Délibération N°3 DDC 13.6 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Acquisition d’une œuvre d’Eugène Devéria

Délibération N°4 DDC 13.6 - Rapporteur Nadine URVOIS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022