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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 OCTOBRE 2013
36 délibérations



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Régularisation foncière 90 rue de la Providence

Délibération N°1 DDU 13.6 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Acquisition auprès des consorts Carou-Guézennec – parcelle rue Youenn-Drezen

Délibération N°2 DDU 13.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition Boulbria – Promenade Raymond Peynet – Lotissement du bois d’Amour

Délibération N°3 DDU 13.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Mise à disposition, entretien et maintenance de mobilier urbain- Création d’un groupement de commande

Délibération N°1 DDV 13.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Rentrée scolaire 2013 – Ajustement de la carte scolaire

Délibération N°1 DEE 13.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Initiation à la langue Bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°2 DEE 13.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Réhabilitation par l’intérieur des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales

Délibération N°1 DENV 13.6 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Schéma directeur pour la gestion du parc de véhicules et engins motorisé de Quimper ville, CCAS et Communauté d’Agglomération – Création d’un groupeme....

Délibération N°1 DGS 13.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Protection social complémentaire – risque prévoyance – Choix de l’organisme d’assurance

Délibération N°1 DRH 13.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Protection sociale complémentaire – risque prévoyance – Participation de l’employeur

Délibération N°2 DRH 13.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Réalisation d’un parcours managérial à destination des encadrants de proximité – Création d’un groupement de commande

Délibération N°3 DRH 13.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Réalisation de formations et d’apprentissages des techniques de prévention et réduction des troubles muscolo-squelettiques en activité professionnelle....

Délibération N°4 DRH 13.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°5 DRH 13.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°6 DRH 13.6 - Rapporteur Marc ANDRO

Atelier Santé Ville- Convention Ville de Quimper / CCAS de Quimper – Avenant n° 6 à la convention du 8 décembre 2006

Délibération N°1 DS 13.6 - Rapporteur Martine TRESSARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022