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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUIN 2013
28 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.4 - Rapporteur 0

Modification des statuts de Quimper Communauté - Nouvelle composition du conseil communautaire Accord sur le nombre et la répartition des délégués et ....

Délibération N°1 DAG 13.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012

Délibération N°2 DAG 13.4 - Rapporteur Martine PETIT

Local MPT d'Ergué Armel : avenant n°2 à la convention OPAC/Ville

Délibération N°3 DAG 13.4 - Rapporteur Martine PETIT

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 13.4 - Rapporteur Georges CADIOU

Mandat spécial - conférences internationales "Ville amie des aînés"

Délibération N°5 DAG 13.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Compte administratif 2012

Délibération N°1 DBF 13.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Compte de gestion 2012

Délibération N°2 DBF 13.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Affectation de résultats 2012

Délibération N°3 DBF 13.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 DBF 13.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature des marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 13.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Construction de la nouvelle mairie annexe de Kerfeunteun - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°1 DBM 13.4 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Groupement de commande pour la fourniture de carburants

Délibération N°2 DBM 13.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2013

Délibération N°1 DDC 13.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne et l'association Les Polarités

Délibération N°2 DDC 13.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022