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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 JUIN 2013
28 délibérations



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Convention d'objectifs entre la ville de Quimper, le conseil général du Finistère et l'association Balles à Fond

Délibération N°3 DDC 13.4 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2013

Délibération N°4 DDC 13.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 13.4 - Rapporteur Dominique BOE

Commune de Quimper - Projets d'arrêtés de protection de biotope des sites de Kerogan, Stang Zu et Toulven

Délibération N°1 DDU 13.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Tarifs 2013-2014 du service enfance

Délibération N°1 DEE 13.4 - Rapporteur Denise CARIOU

Enseignement - Formation - Subvention Caisse des écoles

Délibération N°2 DEE 13.4 - Rapporteur Nadine URVOIS

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°3 DEE 13.4 - Rapporteur Pierre MADEC

Programmed'Actions de Prévention pour les Inondations (PAPI) - Autorisation de signature de la convention avec l'université de Montpellier

Délibération N°1 DENV 13.4 - Rapporteur Georges CADIOU

Règlement de fonctionnement de la Maison des Services Publics

Délibération N°1 DS 13.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Convention entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point Information Médiation Multi Services) dans le cadre de la mission d'accueil de la Maison des S....

Délibération N°2 DS 13.4 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 13.4 - Rapporteur Laurence VIGNON

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Première programmation 2013

Délibération N°1 MGP 13.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Subvention à l'association "Les Arts Tissent" pour le marché de Noël 2013

Délibération N°2 MGP 13.4 - Rapporteur Piero RAINERO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022