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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 AVRIL 2013
31 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 13.3 - Rapporteur 0

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec la préfecture du Finistère

Délibération N°1 DAG 13.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Subventions administration générale

Délibération N°2 DAG 13.3 - Rapporteur Piero RAINERO

Signature de marchés après consultations et d'un avenant

Délibération N°1 DBF 13.3 - Rapporteur Georges CADIOU

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 13.3 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Convention entre la Ville de Quimper, l'association "Festival de Cornouaille" et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de "Dañs Excellañs"

Délibération N°1 DDC 13.3 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Convention d'objectifs entre Ti ar Vro et la ville de Quimper

Délibération N°2 DDC 13.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Prolongation de la convention de la ville de Quimper avec l'association Gros Plan

Délibération N°3 DDC 13.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Conservatoire de musiques et d'art dramatique Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au Conseil Général du....

Délibération N°4 DDC 13.3 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Musée des beaux arts - Restauration d'oeuvres : demande de subventions à la DRAC

Délibération N°5 DDC 13.3 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subventions aux associations jeunesses et socioculturelle - Année 2013

Délibération N°6 DDC 13.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions Sportives

Délibération N°1 DDS 13.3 - Rapporteur Dominique BOE

Cession à la SAFI du lot 27 dans le centre commercial de Kermoysan - 1, rue du Dauphiné

Délibération N°1 DDU 13.3 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Cession Espacil à Kermoysan - Modification du compromis de vente

Délibération N°2 DDU 13.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Conventions GRDF-ERDF-KERUSTUM

Délibération N°3 DDU 13.3 - Rapporteur Brigitte LE CAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022