• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 AVRIL 2013
31 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Avis sur la délibération de Quimper-communauté déclarant d'intérêt général le projet de création d'un axe de bus à haut niveau de service et de parkin....

Délibération N°1 DDV 13.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de niveau 2 et 3 et pour les phases de ....

Délibération N°2 DDV 13.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aménagement des rythmes scolaires

Délibération N°1 DEE 13.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Ecole élémentaire Stang Ar C'hoat - Restructuration du site

Délibération N°2 DEE 13.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Règlement de fonctionnement des multi-accueils

Délibération N°3 DEE 13.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Projet Educatif Local - Subventions

Délibération N°4 DEE 13.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Associations "Le Manège Enchanté" et "SOS Urgences Mamans" Subventions

Délibération N°5 DEE 13.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention de partenariat pour le fleurissement des façades de la rue du Frout

Délibération N°1 DPAJ 13.3 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Rémunération des guides conférenciers

Délibération N°1 DRH 13.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Le risque prévoyance : choix entre labellisation et convention de participation

Délibération N°2 DRH 13.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Participation de la collectivité au risque prévoyance : publicité et mise en concurrence pour l'établissement d'une convention de participation

Délibération N°3 DRH 13.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 13.3 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations de solidarité Internationale et des Droits de l'Homme

Délibération N°2 DS 13.3 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n° 4 à la convention ANRU du 26 septembre 2006

Délibération N°1 MGP 13.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Proposition de voeu, déposée par les élus de ma majorité et du "MODEM", pour la ratification de la charte européenne des langues régionales ou minorit....

Délibération N°1 VM 13.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022