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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 FÉVRIER 2013
26 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 13.1 - Rapporteur

Changement de statuts du Syndicat Départemental d'energie et d'équipement du Finistère (SDEF)

Délibération N°1 DAG 13.1 - Rapporteur Jannick YVON

Création d'un nouveau carré cinéraire au cimetière d'Ergué Armel - Détermination des tarifs applicables

Délibération N°2 DAG 13.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Budget primitif 2013

Délibération N°1 DBF 13.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Vote des taux de fiscalité locale pour 2013

Délibération N°2 DBF 13.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Demande d'attribution d'une indemnité de conseil au receveur

Délibération N°3 DBF 13.1 - Rapporteur Piero RAINERO

Rapport définitif de la CRC

Délibération N°4 DBF 13.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 13.1 - Rapporteur Georges CADIOU

Tarif du plateau repas de la salle de restauration au centre technique municipal

Délibération N°1 DBM 13.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention

Délibération N°1 DDC 13.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le Théâtre de Cornouaille / Scène Nationale de ....

Délibération N°2 DDC 13.1 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2013

Délibération N°3 DDC 13.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions sportives 2013

Délibération N°1 DDS 13.1 - Rapporteur Dominique BOE

Classement d'une parcelle dans le domaine public communal - rue Célestin Freinet

Délibération N°1 DDU 13.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Désaffectation et déclassement d'une emprise publique - rue de Rozolen en vue de sa cession à madame Laly

Délibération N°2 DDU 13.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

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Dernière mise à jour le 29/06/2022