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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 FÉVRIER 2013
26 délibérations



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Acquisition auprès des consorts Sharma 91, route de Brest

Délibération N°3 DDU 13.1 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisition d'une emprise auprès du groupe Casino (Géant) rue du Président Sadate pour l'aménagement d'un arrêt de bus

Délibération N°4 DDU 13.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Etablissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2013

Délibération N°1 DEE 13.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention Ville / CAF concernant la prestation de service "Contrat Local d'Accompagnement Scolaire" (CLAS)

Délibération N°2 DEE 13.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Approbation du zonage d'assainissement pluvial

Délibération N°1 DENV 13.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la ville de Quimper, Quimper-Communauté et le CCAS - Fourniture de matériel informatique et....

Délibération N°1 DI 13.1 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Réalisation de formations à la langue bretonne - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 13.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Subvention au CCAS

Délibération N°1 DS 13.1 - Rapporteur LE FUR Gweltaz

Convention de partenariat 2013-2015 entre la ville de Quimper, l'Etablissement Français du Sang (EFS) et l'Union départementale pour le don de sang bé....

Délibération N°2 DS 13.1 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Rénovation urbaine de Kermoysan - Projet de construction du centre commercial - Concession pour l'utilisation de parking public

Délibération N°1 MGP 13.1 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Question orale sur la réforme des rythmes à l'école

Délibération N°1 QO 13.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022