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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 NOVEMBRE 2012
30 délibérations



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FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.7 - Rapporteur

Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 12.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Jumelage avec la ville de Foggia - Mandat spécial

Délibération N°2 DAG 12.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Taxe d'aménagement

Délibération N°1 DBF 12.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Communauté - Création d'un groupement d....

Délibération N°2 DBF 12.7 - Rapporteur Laurence VIGNON

Pôle Max Jacob - Construction d'un bâtiment neuf et réhabilitation de trois ensembles de bâtiments existants conservés - Signature des marchés

Délibération N°3 DBF 12.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Installation de panneaux photovoltaïques sur dix groupes scolaires

Délibération N°1 DBM 12.7 - Rapporteur Georges CADIOU

Adhésion à l'assocation Villes Internet

Délibération N°1 DCOM 12.7 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Demande de subvention à l'Etat - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patirmoine

Délibération N°1 DDC 12.7 - Rapporteur David LESVENAN

Odyssée des mots - Demande de subvention

Délibération N°2 DDC 12.7 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2012

Délibération N°3 DDC 12.7 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Avenant n°6 à la convention avec "Le Quartier" - Centre d'Art contemporain de Quimper

Délibération N°4 DDC 12.7 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions sportives 2012

Délibération N°1 DDS 12.7 - Rapporteur Dominique BOE

Elaboration des Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) en remplacement des Zones de Protection du Patrimoine Architectural ....

Délibération N°1 DDU 12.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Viabilisation de l'éco-lotissement de Kervouyec - Avenant au marché de travaux

Délibération N°2 DDU 12.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022