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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 NOVEMBRE 2012
30 délibérations



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Désaffectation et déclassement du domaine public routier communal délaissé de voirie - Avenue de Ti Pont Kervouyec et rétrocession des espaces communs....

Délibération N°3 DDU 12.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition Massabiau - Zone de Ty Bos Kersaliou

Délibération N°4 DDU 12.7 - Rapporteur Jannick YVON

Cession Nortex, 13 rue Treuz

Délibération N°5 DDU 12.7 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Cession à l'OPAC secteur du Corniguel

Délibération N°6 DDU 12.7 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Cession de terrain à monsieur Pennec lieudit Kerc'hoet

Délibération N°7 DDU 12.7 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Cession de terrain à madame Laly rue de Rozolen

Délibération N°8 DDU 12.7 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Vente par l'OPAC d'un logement social à monsieur et madame Le Quilliec rue du Pape Léon XIII

Délibération N°9 DDU 12.7 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le conseil général

Délibération N°1 DEE 12.7 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention ville de Quimper et Association Vivante

Délibération N°1 DGS 12.7 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

Jardins familiaux : Adoption du règlement intérieur, de la convention type et du tarif de location

Délibération N°1 DPAJ 12.7 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Projet Local de Santé Publique - Soutien au projet nutrition de la MJC/MPT de Kerfeunteun

Délibération N°1 DS 12.7 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subvention au Foyer de Jeunes Travailleurs - Avenant n°5 à la convention avec l'Association Quimpéroise des Foyers de Jeunes Travailleurs

Délibération N°2 DS 12.7 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°3 DS 12.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Vente d'un terrain au Centre d'Economie Rurale (CER) Parc d'activités de Cuzon à Quimper

Délibération N°1 ECO 12.7 - Rapporteur Georges CADIOU

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2012

Délibération N°1 MGP 12.7 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022