• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUIN 2012
27 délibérations



Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

FEUILLE DE PRESENCE

Délibération N°0 DAG 12.4 - Rapporteur

Protocole transactionnel pour la réalisation de travaux publics - Ecole Jean Monnet

Délibération N°1 DAG 12.4 - Rapporteur Georges CADIOU

Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2011

Délibération N°2 DAG 12.4 - Rapporteur Martine PETIT

Décisions du maires prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 12.4 - Rapporteur Piero RAINERO

Adhésion au réseau risque Idéal Connaissances

Délibération N°4 DAG 12.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Compte administratif 2011

Délibération N°1 DBF 12.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Compte de gestion 2011

Délibération N°2 DBF 12.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Affectectation des résultats de l'exercice 2011

Délibération N°3 DBF 12.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décision modificative n°1

Délibération N°4 DBF 12.4 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°5 DBF 12.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Subventions aux associations jeunesse-Année 2012

Délibération N°1 DDC 12.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Maison Pour Tous Dispositif Loisirs. Quotidiens des Jeunes-Vacances Pour Tous subventions Contrat Enfance Jeunesse

Délibération N°2 DDC 12.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2012

Délibération N°3 DDC 12.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Musée des beaux arts - Marché de restauration de la collection de peintures italiennes. Lot 3 - travaux supplémentaires sur deux peintures : 'La mort ....

Délibération N°4 DDC 12.4 - Rapporteur David LESVENAN

Musée des beaux arts - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2012- 2013

Délibération N°5 DDC 12.4 - Rapporteur Kristian GONIDEC

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022