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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUIN 2012
27 délibérations



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Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 12.4 - Rapporteur Dominique BOE

Approbation de la modification du Plan d'Occupation des sols

Délibération N°1 DDU 12.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet de réaménagement du site de la caserne - rue Bourg Les Bourgs. Acquisition de la propriété 33 rue de Pont l'Abbé

Délibération N°2 DDU 12.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet de déclassement du domaine public routier communal rue de Vendée et ouverture de l'enquête publique

Délibération N°3 DDU 12.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition avenue de Remscheid, auprès de la congrégation des filles de Jésus pour la création d'un arrêt de bus

Délibération N°4 DDU 12.4 - Rapporteur Jannick YVON

Cession de terrain à madame et monsieur Lozachmeur allée Sully

Délibération N°5 DDU 12.4 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Bilan des opérations immobilières 2011

Délibération N°6 DDU 12.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Relogement de la crèche 'les bons petits diables' Acquisition d'un local à Kervouyec

Délibération N°7 DDU 12.4 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention ERDF à Créac'h Gwen

Délibération N°8 DDU 12.4 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 12.4 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°2 DS 12.4 - Rapporteur Piero RAINERO

Subventions aux associations à caractère patriotique

Délibération N°3 DS 12.4 - Rapporteur Piero RAINERO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022