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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 3 FÉVRIER 2012
31 délibérations



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Feuille de présence

Délibération N°0 DAG 12.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2011

Délibération N°1 DAG 12.1 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°2 DAG 12.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Adhésion au centre européen de prévention du risque inondation (CEPRI)

Délibération N°3 DAG 12.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Budget primitif 2012

Délibération N°1 DBF 12.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Vote des taux de fiscalité locale pour 2012

Délibération N°2 DBF 12.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°3 DBF 12.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Travaux d'entretien dans des bâtiments - Création f'un groupement de commandes

Délibération N°1 DBM 12.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°2 DBM 12.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention entre la ville de Quimper et l'office public de la langue bretonne

Délibération N°1 DDC 12.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Convention de partenariat entre la ville de Quimper avec son conservatoire de musisques d'art dramatique et la Scène Nationale de Quimper

Délibération N°2 DDC 12.1 - Rapporteur Martine PETIT

Subvention de fonctionnement 2012 et convention avec l'ALVAC

Délibération N°3 DDC 12.1 - Rapporteur Nadine URVOIS

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2012

Délibération N°4 DDC 12.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Réalisation d'un terrain de football synthétique sur Kerfeunteun

Délibération N°1 DDS 12.1 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives 2012

Délibération N°2 DDS 12.1 - Rapporteur Dominique BOE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022