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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 3 FÉVRIER 2012
31 délibérations



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Réalisation de deux giratoires à Menez Prat - Participation et convention de maîtrise d'ouvrage

Délibération N°1 DDU 12.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention ERDF rue de Kerjestin

Délibération N°2 DDU 12.1 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Bail emphytéotique au profit de l'OPAC rue Henri Barbusse

Délibération N°3 DDU 12.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Projet Educatif Local - Convention cadre entre la ville de Quimper, l'inspection académique du Finistère, la direction diocésaine de l'enseignement ca....

Délibération N°1 DEE 12.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Etablissements sous contrat d'association - Participation de la ville en 2012

Délibération N°2 DEE 12.1 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Convention Ville/CAF concernant la prestation de service 'contrat local d'accompagnement scolaire' (CLAS)

Délibération N°3 DEE 12.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Carte scolaire 2012/2013

Délibération N°4 DEE 12.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eau pluviale et d'eaux usées sur la commune de Quimper au niveau des secteurs de la route de Pont l'Abbé, Menez P....

Délibération N°1 DENV 12.1 - Rapporteur Jannick YVON

Régularisation convention des travaux du restaurant inter administratif

Délibération N°1 DRH 12.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 12.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Convention ville ARPAQ

Délibération N°1 DS 12.1 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subvention au CCAS

Délibération N°2 DS 12.1 - Rapporteur Laurence VIGNON

Réservation d'un terrain pour la société Vol v - Projet d'implantation d'une usine de méthanisation de déchets

Délibération N°1 ECO 12.1 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

Reprise d'Henriot Quimper : location et vente d'une partie du site de Locmaria à l'entreprise

Délibération N°2 ECO 12.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Association des commerçants du coeur de ville - subvention pour les animations de Noël 2011

Délibération N°1 MGP 12.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022