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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 NOVEMBRE 2011
29 délibérations



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feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Adhésions et subventions relations internationales 2011

Délibération N°1 DAG 11.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Subventions aux syndicats

Délibération N°2 DAG 11.7 - Rapporteur Georges CADIOU

Jumelage avec la Ville de Foggia - Mandat spécial

Délibération N°3 DAG 11.7 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Instauration de la taxe d'aménagement

Délibération N°1 DBF 11.7 - Rapporteur Georges KERGONNA

Attribution et signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 11.7 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 11.7 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Ecole Européenne supérieure d'art de Bretagne - Retrait de la ville de au conseil d'administration de l'EPCC

Délibération N°1 DDC 11.7 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Prolongation de la convention d'objectifs des Polarités

Délibération N°2 DDC 11.7 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Animation du patrimoine - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap

Délibération N°3 DDC 11.7 - Rapporteur David LESVENAN

Demande de subventions à l'Etat - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Animation du patrimoine

Délibération N°4 DDC 11.7 - Rapporteur Nadine URVOIS

Conservatoire de musiques et d'art dramatique - convention d'objectifs 2011 - 2013 avec le conseil général du Finistère et l'EPIC musiques et danses e....

Délibération N°5 DDC 11.7 - Rapporteur Martine PETIT

Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2011

Délibération N°6 DDC 11.7 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions sportives 2011

Délibération N°1 DDS 11.7 - Rapporteur Dominique BOE

Convention ERDF - Croas Caer

Délibération N°1 DDU 11.7 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022