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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 MARS 2011
33 délibérations



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feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.2 - Rapporteur Néant

Compte-rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 11.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle Renouvellements et nouvelle demande

Délibération N°2 DAG 11.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Salle Associative - Allée Louise Michel

Délibération N°3 DAG 11.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Subventions et adhésions 2011

Délibération N°4 DAG 11.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°5 DAG 11.2 - Rapporteur Piero RAINERO

Travaux de renouvellement du réseau d'adduction d'eau potable secteur de Kerveguen - Signature du marché

Délibération N°1 DBF 11.2 - Rapporteur Georges CADIOU

Extension et remise aux normes d'accessibilité aux personnes en situation de handicap du groupe scolaire Frédéric Le Guyader - Validation du coût prév....

Délibération N°1 DBM 11.2 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Travaux d'accessibilité sur des bâtiments recevant du public - Demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°2 DBM 11.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Construction d'une école de cirque et d'un local "musik"

Délibération N°3 DBM 11.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Convention de coopération éducative et culturelle - Musée départemental breton - Ville de Quimper

Délibération N°1 DDC 11.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Règlement intérieur du Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique

Délibération N°2 DDC 11.2 - Rapporteur Nadine URVOIS

Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2011-2012

Délibération N°3 DDC 11.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit de la Scène Nationale

Délibération N°4 DDC 11.2 - Rapporteur Nadine URVOIS

Convention d'objectifs de l'association 'Territoires de l'Ecriture En Mouvement (TEEM)

Délibération N°5 DDC 11.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022