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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 MARS 2011
33 délibérations



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Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2011

Délibération N°6 DDC 11.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Signature de la convention pour la montée de la flèche sud de la cathédrale

Délibération N°7 DDC 11.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions sportives - Manifestations

Délibération N°1 DDS 11.2 - Rapporteur Dominique BOE

Programme Local de l'Habitat (PLH) 2011-2016 de Quimper Communauté Avis de la Ville de Quimper

Délibération N°1 DDU 11.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Adhésion à la Maison de l'Architecture de Bretagne

Délibération N°2 DDU 11.2 - Rapporteur Jannick YVON

Projet de création d'un ensemble commercial route du Loc'h Convention S.A.S MALUCA

Délibération N°3 DDU 11.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Mise en place d'un droit de préemption en cas de vente sur saisie de la résidence principale d'une personne en difficulté

Délibération N°4 DDU 11.2 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Cession à Espacil rue de Vendée

Délibération N°5 DDU 11.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition de terrains vallon de Kermabeuzen

Délibération N°6 DDU 11.2 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Enseignement - Formation Prix

Délibération N°1 DEE 11.2 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention relative au programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) sur le bassin versant de l'Odet, du Steïr et du Jet 2011

Délibération N°1 DENV 11.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention SIVALODET/Ville de QUIMPER relative aux modalités de financement des études préalables à la réalisation des ouvrages de ralentissement dyna....

Délibération N°2 DENV 11.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention de mise à disposition des services entre la ville de Quimper, Quimper Communauté et les syndicats intercommunaux Sidépaq, Sivoméaq, Sivalod....

Délibération N°3 DENV 11.2 - Rapporteur Georges KERGONNA

Aménagement Vallée de Kermabeuzen

Délibération N°1 DPAJ 11.2 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Réalisation de formations 'conduite engins de chantier' et de formations 'habilitation électrique' - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 11.2 - Rapporteur Georges KERGONNA

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Dernière mise à jour le 29/06/2022