• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 FÉVRIER 2011
37 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

feuille de présence

Délibération N°0 DAG 11.1 - Rapporteur

Mise en oeuvre d'une infrastructure radio sur les territoires de Quimper et de Quimper Communauté - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DAG 11.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Adhésion au Centre européen de prévention du risque d'inondation

Délibération N°2 DAG 11.1 - Rapporteur Jannick YVON

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°3 DAG 11.1 - Rapporteur Piero RAINERO

Jumelage avec Ourense - mandat spécial

Délibération N°4 DAG 11.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Budget primitif 2011

Délibération N°1 DBF 11.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Taux de fiscalité 2011

Délibération N°2 DBF 11.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Construction d'un bâtiment tertiaire sur le site du centre technique municipal - Lot 7 : menuiserie aluminium et verrière - signature du marché

Délibération N°3 DBF 11.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Système de téléphonie IP - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°4 DBF 11.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Pôle Max Jacob - Attribution du marché dfe maîtrise d'oeuvre pour la première phase

Délibération N°1 DBM 11.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Pôle Max Jacob - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre pour la deuxième phase

Délibération N°2 DBM 11.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Construction d'une maison des services publics à Penhars dans el cadre du projet de rénovation urbaine - Validation du coût prévisionnel définitif

Délibération N°3 DBM 11.1 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°4 DBM 11.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Chapeau Rouge - Tarifs 2011

Délibération N°5 DBM 11.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Subventions aux associations culturelles et sociioculturelles - année 2011

Délibération N°1 DDC 11.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022