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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 FÉVRIER 2011
37 délibérations



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Animation du patrimoine - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap

Délibération N°2 DDC 11.1 - Rapporteur David LESVENAN

Demande de subvention au conseil général - Construction d'une salle de classe pour la Maison Pour Tous d'Ergué Armel

Délibération N°3 DDC 11.1 - Rapporteur Martine PETIT

Accueil des tournages de film sur Quimper

Délibération N°4 DDC 11.1 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Pôle sportif de Creach Gwen

Délibération N°1 DDS 11.1 - Rapporteur Dominique BOE

Convention de développement des activités nautiques

Délibération N°2 DDS 11.1 - Rapporteur Sylvain ELIES

Subventions sportives

Délibération N°3 DDS 11.1 - Rapporteur Dominique BOE

Aménagement du secteur de la Providence - Passation des marchés de travaux

Délibération N°1 DDU 11.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition d'un garage sis 11/13 rue de la Providence

Délibération N°2 DDU 11.1 - Rapporteur Jannick YVON

Acquisition Quéméré zone de Ty Bos

Délibération N°3 DDU 11.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Etablissements sous contrat d'association - Participation de la ville en 2011

Délibération N°1 DEE 11.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Mise en oeuvre de périmètres scolaires et création d'un observatoire de la population scolaire

Délibération N°2 DEE 11.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Travaux de réseaux d'eau potable, d'eau pluviale, d'eaux usées sur la commune de Quimper, au niveau des secteurs de Keradennec et des 5 chemins - Créa....

Délibération N°1 DENV 11.1 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Plan climat énergie territorial - Phasage du projet - Labellisation cit'ergie

Délibération N°1 DGS 11.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 11.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°2 DRH 11.1 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022