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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 NOVEMBRE 2010
41 délibérations



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Fiche de présence du conseil municipal du 5 novembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.7 - Rapporteur Néant

Demande d'adhésion de la commune de Locronan à Quimper Communauté

Délibération N°1 DAG 10.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Modification des statuts de Quimper Communauté

Délibération N°2 DAG 10.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Quimper Communauté - Désignation des délégués supplémentaires du conseil municipal de Quimper au conseil communautaire

Délibération N°3 DAG 10.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Compte rendu de l'activité de Quimper Communauté

Délibération N°4 DAG 10.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Subvention à l'association Agora Justice

Délibération N°5 DAG 10.7 - Rapporteur Piero RAINERO

Délégation du conseil municipal au maire - Autorisation de signer et signature par délégation du maire aux DGS et DGA

Délibération N°6 DAG 10.7 - Rapporteur Piero RAINERO

Dotation de solidarité urbaine (DSU) - Rapport sur l'utilisation des crédits 2009

Délibération N°1 DBF 10.7 - Rapporteur Georges KERGONNA

Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport annuel 2009

Délibération N°2 DBF 10.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Signature du marché d'exploitation du service des eaux pluviales

Délibération N°3 DBF 10.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Signature d'accords cadres et de marchés pour la fourniture de denrées alimentaires

Délibération N°4 DBF 10.7 - Rapporteur Denise CARIOU

Décision modificative n°2

Délibération N°5 DBF 10.7 - Rapporteur Georges KERGONNA

Rapport annuel 2009 du commissaire aux comptes sur l'application de la convention de gestion commune Quimper Communauté/Ville de Quimper

Délibération N°6 DBF 10.7 - Rapporteur Georges KERGONNA

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°1 DBM 10.7 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Proposition de vente d'une vieille balayeuse au garage solidaire de Carhaix

Délibération N°2 DBM 10.7 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

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Dernière mise à jour le 29/06/2022