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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 5 NOVEMBRE 2010
41 délibérations



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Régularisation foncière - Aménagement du chemin du Halage

Délibération N°6 DDU 10.7 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition d'un terrain à Kernoter

Délibération N°7 DDU 10.7 - Rapporteur Jannick YVON

Cession d'un délaissé situé rue d'Ouessant

Délibération N°8 DDU 10.7 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Cession de terrain et déclassement du Domaine public - Dossier Kernevez - Guet route de Plogonnec

Délibération N°9 DDU 10.7 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Le contrat enfance jeunesse 2010-2013

Délibération N°1 DEE 10.7 - Rapporteur Denise CARIOU

Tarif surtaxe eau potable 2011

Délibération N°1 DENV 10.7 - Rapporteur Georges CADIOU

Demande de subvention de l'association SEPNB - Année 2010

Délibération N°2 DENV 10.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Demande de subvention de l'association Eaux et Rivières de Bretagne - Année 2010

Délibération N°3 DENV 10.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Demande de subvention de l'association 'l'animal dans la ville' - année 2010

Délibération N°4 DENV 10.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Demande de subvention de l'association 'l'eau et la terre' - année 2010

Délibération N°5 DENV 10.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Contrat urbain de cohésion sociale - Deuxième programmation 2010

Délibération N°1 MGP 10.7 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022