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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 SEPTEMBRE 2010
31 délibérations



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Fiche de présence du conseil municipal du 24 septembre 2010

Délibération N°0 DAG 10.6 - Rapporteur Néant

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2009

Délibération N°1 DAG 10.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Avenant à la convention de concession pour la construction et l'exploitation d'un crématorium en date du 20 juillet 2006

Délibération N°2 DAG 10.6 - Rapporteur Piero RAINERO

Décisions du maire prises par délibération du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 10.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Mesures fiscales pour 2011

Délibération N°1 DBF 10.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 10.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI ) - rapport

Délibération N°3 DBF 10.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cyber base de Penhars Kermoysan - Tarifs 2010/2011

Délibération N°1 DDC 10.6 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Reprise en régie de l'exploitation cinématographique Art et Essai - Création d'une régie personnalisée

Délibération N°2 DDC 10.6 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Expérimentation de projets au sein du théâtre Max Jacob - Avenant à la convention Théâtre de Cornouaille - Ville de Quimper

Délibération N°3 DDC 10.6 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2010 / 2011

Délibération N°4 DDC 10.6 - Rapporteur Martine PETIT

Convention de partenariat - Ecole multisports

Délibération N°1 DDS 10.6 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 10.6 - Rapporteur Dominique BOE

Aménagement de la Providence - Convention avec la fondation Massé Trevidy

Délibération N°1 DDU 10.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet de vente par l'OPAC de Quimper cornouaille de 60 logements sociaux à Kermoysan

Délibération N°2 DDU 10.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022