• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 SEPTEMBRE 2010
31 délibérations



Page 2/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ZAD de Kervoalic - Acquisition de la propriété Laurent

Délibération N°3 DDU 10.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Cession gratuite Castorama route de Bénodet

Délibération N°4 DDU 10.6 - Rapporteur Jannick YVON

Cession de terrain à Mme Enne - route de Bénodet

Délibération N°5 DDU 10.6 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Cession de terrain à M. et Mme Pennec allée alexandre Dumas

Délibération N°6 DDU 10.6 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition gratuites de voies en vue de leur classement dans el domaine public communal

Délibération N°7 DDU 10.6 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eau potable rue de la Terre Noire

Délibération N°8 DDU 10.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Participation de la ville de Quimper à la crèche départementale de Roz Maria

Délibération N°1 DEE 10.6 - Rapporteur Denise CARIOU

Gestion du service d'eau potable

Délibération N°1 DENV 10.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement dans le cadre de la loi Oudin

Délibération N°2 DENV 10.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Réalisation des ouvrages de ralentissement dynamique

Délibération N°3 DENV 10.6 - Rapporteur Georges CADIOU

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement - demande d'autorisation d'exploiter un é....

Délibération N°4 DENV 10.6 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 10.6 - Rapporteur Georges KERGONNA

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 10.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Association pour le dépistage des cancers (ADEC 29) - Désignation des représentants de la ville de Quimper

Délibération N°2 DS 10.6 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Engagement d'une déclaration d'utilité publique de restauration immobilière sur le site du Prieuré de Locmaria

Délibération N°1 ECO 10.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

1 [2] 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022