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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 JANVIER 2010
26 délibérations



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COMMISSION DE CONTRÔLE DES CONCESSIONS ET AFFERMAGES

Délibération N°1 DAG 10.1 - Rapporteur Piero RAINERO

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°2 DAG 10.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT

INSTALLATION DE CHAUFFAGE DE L'ÉGLISE DE KERFEUNTEUN - INSTAURATION D'UNE SERVITUDE AVEC L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 10.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE TROTTOIR 3 ROUTE DE LOCRONAN ET CESSION DE L'EMPRISE À LA SCI FTC

Délibération N°4 DAG 10.1 - Rapporteur Jannick YVON

CESSION À QUIMPER COMMUNAUTÉ ZONE DE KERVOUYEC

Délibération N°5 DAG 10.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIÉTONNIER ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Délibération N°6 DAG 10.1 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS LE GARS ZAD DE PARK OLIER

Délibération N°7 DAG 10.1 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

CONVENTIONS ERDF ETUDIS RÉSEAUX

Délibération N°8 DAG 10.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

BUDGET PRIMITIF 2010

Délibération N°1 DBF 10.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

TAUX DE FISCALITÉ 2010

Délibération N°2 DBF 10.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

AVENANT AUX CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DES FORMULES DE VARIATION DE PRIX SUITE À DISPARITION D'INDICES

Délibération N°3 DBF 10.1 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°4 DBF 10.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE, LA RÉGION BRETAGNE, L'ETAT ET L'ASSOCIATION FESTIVAL DE CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDC 10.1 - Rapporteur Nadine URVOIS

CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LES ASSOCIATIONS M.J.C/MAISON POUR TOUS DE KERFEUNTEUN ET MAISON POUR TOUS D'ERGUÉ-ARMEL

Délibération N°2 DDC 10.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE, LA RÉGION BRETAGNE, L'ETAT ET LA COMPAGNIE LE DOARÉ

Délibération N°3 DDC 10.1 - Rapporteur Kristian GONIDEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022