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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 29 JANVIER 2010
26 délibérations



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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ESPACE ASSOCIATIF 2010/2014

Délibération N°4 DDC 10.1 - Rapporteur Martine PETIT

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIOCULTURELLES - ANNÉE 2010

Délibération N°5 DDC 10.1 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°1 DDS 10.1 - Rapporteur Dominique BOE

CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA MISE EN PLACE DU PASS FONCIER

Délibération N°1 DDU 10.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2010

Délibération N°1 DEE 10.1 - Rapporteur Denise CARIOU

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU SECTEUR ÉCHANGEUR DU LOCH ET RUE DU DOCTEUR ....

Délibération N°1 DENV 10.1 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 10.1 - Rapporteur Marc ANDRO

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 10.1 - Rapporteur Marc ANDRO

SUBVENTION AU CCAS

Délibération N°1 DS 10.1 - Rapporteur Laurence VIGNON

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS)

Délibération N°2 DS 10.1 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS D'HAÏTI

Délibération N°3 DS 10.1 - Rapporteur Piero RAINERO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022