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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 OCTOBRE 2009
29 délibérations



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Propos liminaires de monsieur le maire

Délibération N°0 DAG 09.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire 2008/2009

Délibération N°1 DAG 09.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Désignation d'un élu "correspondant sécurité routière"

Délibération N°2 DAG 09.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Opération commerciale du Chapeau Rouge

Délibération N°3 DAG 09.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Réaménagement urbain de Kermoysan

Délibération N°4 DAG 09.8 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition Paricaud 100 route de Brest

Délibération N°5 DAG 09.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Cession par la ville rue de la Terre Noire

Délibération N°6 DAG 09.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Conventions ERDF études réseaux rues des Goelands et Mozart

Délibération N°7 DAG 09.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

fête foraine - Subvention pour l'organisation de spectacles pyrotechniques

Délibération N°8 DAG 09.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Décision modificative n°2

Délibération N°1 DBF 09.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature de marchés après consultations

Délibération N°2 DBF 09.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Conservatoire de musique et d'art dramatique - Proposition de partenariat entre la MJC / MPT de Kerfeunteun et la ville de Quimper

Délibération N°1 DDC 09.8 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Animation du patrimoine - Convention de l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap

Délibération N°2 DDC 09.8 - Rapporteur David LESVENAN

Animation du patrimoine - Convention relative à l'ouverture de la Tour sud de la cathédrale St Corentin dans le cadre de visistes guidées

Délibération N°3 DDC 09.8 - Rapporteur David LESVENAN

Avenant n° 5 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Le Quartier, centre d'art contemporain

Délibération N°4 DDC 09.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022