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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 OCTOBRE 2009
29 délibérations



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Conservatoire de musique et d'art dramatique - Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Quimper et le théâtre de Cornouaille - Scène n....

Délibération N°5 DDC 09.8 - Rapporteur Martine PETIT

Adhésion de la ville de Quimper à l'association des conservatoires de France

Délibération N°6 DDC 09.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Subvention aux associations culturelles - année 2009

Délibération N°7 DDC 09.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Vente d'un terrain à A.U.B. - Zone de Kervilier III

Délibération N°1 DDET 09.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Convention de partenariat ville de Quimper / Les grimpeurs de l'Odet

Délibération N°1 DDS 09.8 - Rapporteur Karim GHACHEM

Subvention 2009 - Office du mouvement sportif - Trophées sportifs Quimpérois

Délibération N°2 DDS 09.8 - Rapporteur Sylvain ELIES

Modification du plan d'occupation des sols secteur de Keradennec

Délibération N°1 DDU 09.8 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Admissions en non-valeur - Prêts étudiants

Délibération N°1 DEE 09.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Crèches associatives - Avenants aux conventions

Délibération N°2 DEE 09.8 - Rapporteur Denise CARIOU

GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE QUIMPER - RAPPORT SUR LE PRINCIPE DU RECOURS À LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

Délibération N°1 DENV 09.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Tarif surtaxe eau potable

Délibération N°2 DENV 09.8 - Rapporteur Georges CADIOU

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 09.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Coopération décentralisée - Programme 2009

Délibération N°1 DS 09.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Subventions à caractère social

Délibération N°2 DS 09.8 - Rapporteur Laurence VIGNON

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Dernière mise à jour le 29/06/2022