• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 AVRIL 2009
33 délibérations



Page 1/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Projet de jumelage avec une ville italienne

Délibération N°1 DAG 09.4 - Rapporteur Piero RAINERO

TOUR DE BRETAGNE DES VÉHICULES ANCIENS - SUBVENTION

Délibération N°2 DAG 09.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

ACQUISITION IMMEUBLE 96 ROUTE DE BREST

Délibération N°3 DAG 09.4 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

ACQUISITION CLAQUIN ALLÉE DE KÉRUSTUM

Délibération N°4 DAG 09.4 - Rapporteur Jannick YVON

VENTE DE TERRAIN À M. ET MME GUICHAOUA RUE DES DOUVES

Délibération N°5 DAG 09.4 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

AVENANT N°2 AU MARCHÉ D'ACTUALISATION DE L'OBSERVATOIRE SOCIAL ET URBAIN (OSU) DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DAG 09.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2009

Délibération N°7 DAG 09.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES HABITANTS DU BRADEN POUR L'IMPLANTATION D'UN CHAI À LA FERME DU BRADEN

Délibération N°8 DAG 09.4 - Rapporteur Brigitte LE CAM

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 09.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

30 ANS DES HALLES SAINT-FRANÇOIS SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES COMMERÇANTS

Délibération N°1 DDET 09.4 - Rapporteur Philippe BUTIN

CRÉATION D'UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE CHARGÉE DE LA LANGUE BRETONNE

Délibération N°1 DDSEC 09.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Délibération N°2 DDSEC 09.4 - Rapporteur Denise CARIOU

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE - ANNÉE 2009

Délibération N°3 DDSEC 09.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

CRÉATION D'UN FONDS COMMUNAL D'AIDE AUX INITIATIVES DES JEUNES, À QUIMPER LES ' COUPS DE POUCE '

Délibération N°4 DDSEC 09.4 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIOCULTURELLES - ANNÉE 2009

Délibération N°5 DDSEC 09.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022