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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 AVRIL 2009
33 délibérations



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RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 'BODADEG AR SONERION PENN AR BED' ET 'ENSEMBLE HARMONIQUE QUIMPER CORNOUAILLE'

Délibération N°6 DDSEC 09.4 - Rapporteur Nadine URVOIS

SUBVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION 'ENTRE CHIEN ET LOUP'

Délibération N°7 DDSEC 09.4 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010

Délibération N°8 DDSEC 09.4 - Rapporteur Martine PETIT

ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS DE CORNOUAILLE DROITS D'INSCRIPTIONS - ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010

Délibération N°9 DDSEC 09.4 - Rapporteur Martine PETIT

TARIFS 2009-2010 DU SERVICE ENFANCE

Délibération N°10 DDSEC 09.4 - Rapporteur Denise CARIOU

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°11 DDSEC 09.4 - Rapporteur Dominique BOE

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010

Délibération N°12 DDSEC 09.4 - Rapporteur Martine PETIT

RÉVISION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LE SECTEUR DE KERVOUYEC-DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION

Délibération N°1 DDU 09.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

URBANISATION DU SECTEUR DE LINÉOSTIC-RÉSILIATION D'UN MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°2 DDU 09.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE KERVALGUEN MISE EN OEUVRE D'UNE DÉMARCHE D'APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L'URBANISME (AEU) EN VUE DE LA CRÉATION D'UN ÉCO-QUA....

Délibération N°3 DDU 09.4 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE CHOIX DU MAÎTRE D'OEUVRE

Délibération N°4 DDU 09.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 09.4 - Rapporteur Laurence LAMEZEC

PROJET LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MPT DE KERFEUNTEUN ACTION SUR LE THÈME DE LA NUTRITION

Délibération N°1 DS 09.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

PROJET LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE MANIFESTATION FRAICH' ATTITUDE 2009 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET INTERFEL

Délibération N°2 DS 09.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

SUBVENTION ASSOCIATION À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°3 DS 09.4 - Rapporteur Laurence LAMEZEC

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Dernière mise à jour le 29/06/2022