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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 FÉVRIER 2009
28 délibérations



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Charte des conseils de quartier de Quimper

Délibération N°1 DAG 09.2 - Rapporteur Martine PETIT

Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Délibération N°2 DAG 09.2 - Rapporteur Brigitte DAVID

Construction d'une salle associative rue Saint Pol Roux - Validation de l'avant-projet

Délibération N°3 DAG 09.2 - Rapporteur Martine PETIT

Vente d'une parcelle communale sise 26 rue des Iles Marquises - Régularisation

Délibération N°4 DAG 09.2 - Rapporteur Catherine TREUSSIER

Revalorisation du taux des vacations funéraires

Délibération N°5 DAG 09.2 - Rapporteur Piero RAINERO

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 09.2 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la nouvelle cuisine centrale de Quimper

Délibération N°2 DBF 09.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Conception graphique, mise en page et impression des supports de communication externe de la ville de Quimper et de Quimper communauté - Groupement de....

Délibération N°3 DBF 09.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération N°4 DBF 09.2 - Rapporteur Georges KERGONNA

Résiliation du contrat d'affermage de l'abattoir de Kergonan en vue de sa cession et signature d'une convention d'occupation précaire

Délibération N°1 DDET 09.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Enseignement - Formation : Prix

Délibération N°1 DDSEC 09.2 - Rapporteur Denise CARIOU

Restaurant d'entreprise - Propositions de nouvelles formules de repas

Délibération N°2 DDSEC 09.2 - Rapporteur Georges CADIOU

Création d'un accueil de loisirs pour enfants de 6 à10 ans par la MJC/MPT de Kerfeuteun

Délibération N°3 DDSEC 09.2 - Rapporteur Denise CARIOU

Dispositif de réussite éducative - Orientation pour l'année 2009

Délibération N°4 DDSEC 09.2 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

Avenant à la convention signée entre la ville de Quimper et l'Alvac

Délibération N°5 DDSEC 09.2 - Rapporteur Nadine URVOIS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022