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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 FÉVRIER 2009
28 délibérations



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Conventions de partenariat pour la promotion de l'exposition Paul Gauguin, "La vision du sermon, l'invention du synthétisme"

Délibération N°6 DDSEC 09.2 - Rapporteur David LESVENAN

Convention de partenariat entre la ville de Quimper (Conservatoire de musique et d'art dramatique)) et le théâtre de Cornouaille - Scène Nationale

Délibération N°7 DDSEC 09.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Convention entre la ville de Quimper (Ecole des Beaux Arts) et le Théâtre de Cornouaille - Scène Nationale

Délibération N°8 DDSEC 09.2 - Rapporteur Kristian GONIDEC

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la ville de Concarneau pour la mise en oeuvre du projet "Brahms, choeurs et orchestre"

Délibération N°9 DDSEC 09.2 - Rapporteur Nadine URVOIS

Demande de subvention au contrat de pays pour la réalisation de la phase étude du pôle Max Jacob

Délibération N°10 DDSEC 09.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subvention aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2009

Délibération N°11 DDSEC 09.2 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Subventions sportives

Délibération N°12 DDSEC 09.2 - Rapporteur Dominique BOE

Projet de carte scolaire 2009-2010

Délibération N°13 DDSEC 09.2 - Rapporteur Denise CARIOU

Révision simplifiée du plan d'occupation des sols sur le secteur de Kerdroniou IV - Définition des modalités de la concertation

Délibération N°1 DDU 09.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 09.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Médecins pédiatres des crèches

Délibération N°2 DRH 09.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions au CCAS

Délibération N°1 DS 09.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Etude de la mise en place de régies pour la gestion de la distribution de l'eau et de l'assainissement - Création d'un groupement de commandes et lanc....

Délibération N°1 DVE 09.2 - Rapporteur Georges CADIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022