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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUILLET 2008
33 délibérations



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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 08.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Réglement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Délibération N°2 DAG 08.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Renouvellement de sa composition

Délibération N°3 DAG 08.8 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Adhésions et relations internationales - Subventions 2008

Délibération N°4 DAG 08.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement des conseillers municipaux

Délibération N°5 DAG 08.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Acquisition Molis Guivarc'h 88, route de Brest

Délibération N°6 DAG 08.8 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Avenant au procès-verbal de transfert à Quimper Communauté des bibliothèques de la ville de Quimper

Délibération N°7 DAG 08.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Désaffectation d'un tronçon de la route du Grand Guélen en vue de son aliénation

Délibération N°8 DAG 08.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet de jumelage avec la ville de Lavrio

Délibération N°9 DAG 08.8 - Rapporteur Piero RAINERO

Affectation des résultats de l'exercice 2007

Délibération N°1 DBF 08.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Décision modificative n°1

Délibération N°2 DBF 08.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

signatures de marchés après consultations

Délibération N°3 DBF 08.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Signature d'avenants

Délibération N°4 DBF 08.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Avenant n° 2 à la convention constitutive du groupement de commandes signée entre les villes de Quimper et d'Ergué Gabéric pour les achats de produits....

Délibération N°5 DBF 08.8 - Rapporteur Georges KERGONNA

Enseignement - Formation - Subventions

Délibération N°1 DDSEC 08.8 - Rapporteur Denise CARIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022