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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUILLET 2008
33 délibérations



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Convention avec l'association le Lougre de l'Odet

Délibération N°2 DDSEC 08.8 - Rapporteur David LESVENAN

Subventions aux associations culturelles - année 2008

Délibération N°3 DDSEC 08.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

subventions d'investissement aux associations culturelles - Année 2008

Délibération N°4 DDSEC 08.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

tarifs des mises à disposition des théâtres - Saison 2008/2009

Délibération N°5 DDSEC 08.8 - Rapporteur Nadine URVOIS

Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit de la scène nationale

Délibération N°6 DDSEC 08.8 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Convention pour l'organisation de l'exposition François Béalu dans les musées d'Orléans, de Gravelines, de Soissons et de Quimper

Délibération N°7 DDSEC 08.8 - Rapporteur Martine PETIT

cours du Louvre à Quimper - session 2008-2009

Délibération N°8 DDSEC 08.8 - Rapporteur David LESVENAN

Convention de mise à disposition d'une parcelle au Corniguel pour implantation du champ de bosses BMX

Délibération N°9 DDSEC 08.8 - Rapporteur Sylvain ELIES

Subventions sportives 2008

Délibération N°10 DDSEC 08.8 - Rapporteur Dominique BOE

Subventions sportives 2008 - Sport collectif de haut niveau Quimper Cornouaille football Club et volley

Délibération N°11 DDSEC 08.8 - Rapporteur Dominique BOE

Aménagement des abords de la médiathèque - Avenants aux marchés de travaux et indemnisation d'un titulaire

Délibération N°1 DDU 08.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Classement définitif de voies et tronçons de voies dans le domaine public routier communal

Délibération N°2 DDU 08.8 - Rapporteur Isabelle GUEGUEN

Remise de pénalités pour retard de paiement de taxes d'urbanisme

Délibération N°3 DDU 08.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 08.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Composition du comité technique paritaire et du comité d'hygiène et de sécurité de la ville, du CCAS et de la communauté d'agglomération - Elections p....

Délibération N°2 DRH 08.8 - Rapporteur Marc ANDRO

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Dernière mise à jour le 29/06/2022